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Construction (Quotidien)
Equipements (Hebdomadaire)

Construction Tenders

Lun. Septembre 23 2019

Travaux d'entretien routier

Détails des appels d’offre
TitreDescription
StatutsContract notice
Marché publicOpen procedure
Critères d’attributionThe most economic tender
Date de publication12th Sep 2019
PaysFR
Référence2019/S 176-427577
Activité principaleGeneral public services
Lieu-
CTypeWorks
Vocabulaire commun des marchés publicsRoad-maintenance works
Topographical services
Erection of fencing
Road-surface painting work
Installation of road signs
Masonry work
Paths and other metalled surfaces

Avis de marché

Travaux

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Commune de la Hague
8 rue des Tohagues, BP 217, Beaumont-Hague
La Hague Cedex
50442
France
Point(s) de contact: Mme le maire
Téléphone: +33 233015333
Courriel: mp@lahague.com
Fax: +33 233019348
Code NUTS: FRD12

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.lahague.com

Adresse du profil d’acheteur: http://achatpublic.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Rx6yfaSp-4
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Commune de La Hague
8 rue des Tohagues — BP 217, Beaumont-Hague
La Hague Cédex
50442
France
Point(s) de contact: Direction juridique et commande publique
Téléphone: +33 233015333
Courriel: mp@lahague.com
Fax: +33 233019348
Code NUTS: FRD12

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.lahague.com

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux d'entretien et d'amélioration de voirie de la commune de la Hague

Numéro de référence: AO 2019-295-MB-G45
II.1.2)Code CPV principal
45233141
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Travaux d'amélioration et d'entretien de voirie sur le territoire de la Hague.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 8 224 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Marquage, piquetage, géolocalisation des réseaux

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71351810
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Commune de La Hague.

II.2.4)Description des prestations:

Marquage, piquetage, géolocalisation des réseaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (en %) / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix (en %) / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa date de notification si celle-ci intervient après le 1.1.2020. Il pourra être reconduit par reconduction tacite et par période de 12 mois dans la limite de 3 fois sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur, par lettre recommandée avec accusé réception, 2 mois au moins avant la fin de chaque période.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, est conclu sans seuil minimum ni maximum annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux de clôtures, barrières, portails

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45342000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Commune de La Hague.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de clôtures, barrières, portails.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa date de notification si celle-ci intervient après le 1.1.2020. Il pourra être reconduit par reconduction tacite et par période de 12 mois dans la limite de 3 fois sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur, par lettre recommandée avec accusé réception, 2 mois au moins avant la fin de chaque période.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, est conclu sans seuil minimum ni maximum annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Signalisation horizontale et verticale

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233221
45233290
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Commune de La Hague.

II.2.4)Description des prestations:

Signalisation horizontale et verticale.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (en %) / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix (en %) / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 224 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa date de notification si celle-ci intervient après le 1.1.2020. Il pourra être reconduit par reconduction tacite et par période de 12 mois dans la limite de 3 fois sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur, par lettre recommandée avec accusé réception, 2 mois au moins avant la fin de chaque période.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, est conclu sans seuil minimum ni maximum annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux de voirie, bordures, terrassement, réseaux

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233141
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Commune de La Hague.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de voirie, bordures, terrassement, réseaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (en %) / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix (en %) / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa date de notification si celle-ci intervient après le 1.1.2020. Il pourra être reconduit par reconduction tacite et par période de 12 mois dans la limite de 3 fois sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur, par lettre recommandée avec accusé réception, 2 mois au moins avant la fin de chaque période.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre à bons de commande, multi-attributaire, est conclu sans seuil minimum ni maximum annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux de maçonnerie dans le cadre de la voirie

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262522
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Commune de La Hague.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de maçonnerie dans le cadre de la voirie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (en %) / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix (en %) / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa date de notification si celle-ci intervient après le 1.1.2020. Il pourra être reconduit par reconduction tacite et par période de 12 mois dans la limite de 3 fois sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur, par lettre recommandée avec accusé réception, 2 mois au moins avant la fin de chaque période.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, est conclu sans seuil minimum ni maximum annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux d'empierrement

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233160
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12
Lieu principal d'exécution:

Commune de La Hague.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'empierrement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 640 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa date de notification si celle-ci intervient après le 1.1.2020. Il pourra être reconduit par reconduction tacite et par période de 12 mois dans la limite de 3 fois sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur, par lettre recommandée avec accusé réception, 2 mois au moins avant la fin de chaque période.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, est conclu sans seuil minimum ni maximum annuel.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/10/2019
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/10/2019
Heure locale: 10:00
Lieu:

La Hague.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Septembre 2023.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant, de manière dématérialisées sur la plateforme www.achatpublic.com. Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com).

Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.

Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le dossier de consultation des entreprises.

L'unité monétaire utilisée est l'euro les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées de comptabilité publique.

Fonds propres.

Les sommes dues aux titulaires et aux sous traitants, seront mandatées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par la commune de La Hague.

Les crédits seront prélevés au budget général.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Caen
3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Caen Cedex 4
14050
France
Téléphone: +33 231707272
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
Fax: +33 231524217

Adresse internet: http://justice.gouv.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Nantes Cedex 1
44042
France
Téléphone: +33 253467836
Fax: +33 253467998
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Caen
3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Caen Cedex 4
14050
France
Téléphone: +33 231707272
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
Fax: +33 231524217

Adresse internet: http://justice.gouv.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/09/2019


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