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Construction (Quotidien)
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Lun. Septembre 23 2019

Travaux de revêtement de routes

Détails des appels d’offre
TitreDescription
StatutsContract notice
Marché publicOpen procedure
Critères d’attributionThe most economic tender
Date de publication11th Sep 2019
PaysFR
Référence2019/S 175-425470
Activité principaleGeneral public services
Lieu-
CTypeWorks
Vocabulaire commun des marchés publicsSurface work for roads
Park and playground equipment
Landscaping work for green areas

Avis de marché

Travaux

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Paris
6-8 avenue de la Porte d'Ivry
Paris
75013
France
Courriel: Dfa-bm4@paris.fr
Code NUTS: FR101

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.paris.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
7 avenue de la Porte d'Ivry
Paris
75013
France
Point(s) de contact: Bureau des marchés
Courriel: Dfa-bm4@paris.fr
Code NUTS: FR101

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.paris.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre à marchés subséquents de réfection (travaux de VRD, aménagement d'espaces-verts, fontainerie...) de cours d'école dans le cadre du programme «Oasis», en 3 lots séparés

Numéro de référence: 2019V12080230
II.1.2)Code CPV principal
45233220
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Dans le cadre de la mise en œuvre de sa stratégie de résilience, la ville de Paris a développé le programme des cours «Oasis» au sein des établissements scolaires. Cette nouvelle méthode de transformation des cours des établissements scolaires permet d'améliorer leur contribution à la résilience du territoire. La stratégie de résilience de la ville de Paris débutée en octobre 2016 répond à la vision suivante: «Paris s'appuie sur ses habitants, adapte ses infrastructures, mobilise l'intelligence collective et les territoires qui l'entourent pour transformer les défis du siècle en opportunités.» L'action nº 10 de cette stratégie prévoit la mise en œuvre d'un programme de rafraîchissement de l'ensemble des écoles avec entre autres une action sur les matériaux et/ou procédés des cours pour favoriser ce rafraîchissement.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43325000
45112710
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)Description des prestations:

Réfection de cours d'école dans le cadre du programme «Oasis», pour les 18e, 19e et 20e arrondissements.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Dans le cadre d'un marché subséquent, en dehors des marchés subséquents à bons de commande, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à un marché passé selon la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché concerné, selon les modalités de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Projet Uia03-344-Oasis

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43325000
45112710
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)Description des prestations:

Réfection de cours d'école dans le cadre du programme «Oasis», pour les 5e, 6e, 7e, 13e, 14e, 15e, 16e et 17e arrondissements.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Dans le cadre d'un marché subséquent, en dehors des marchés subséquents à bons de commande, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à un marché passé selon la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché concerné, selon les modalités de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Projet Uia03-344-Oasis

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43325000
45112710
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)Description des prestations:

Réfection de cours d'école dans le cadre du programme «Oasis», pour les 1er, 2e, 3e, 4e, 8e, 9e, 10e, 11e et 12e arrondissements.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Dans le cadre d'un marché subséquent, en dehors des marchés subséquents à bons de commande, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à un marché passé selon la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché concerné, selon les modalités de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Projet Uia03-344-Oasis

II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Imprimés DC1, DC2.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

a) liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux;

b) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Le marché comporte des clauses sociales et environnementales détaillées aux articles 1.7.1 et 1.7.2 du CCAP.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/10/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 24/10/2019
Heure locale: 09:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les lots sont multi-attributaires. Le nombre d'attributaires est de 5 pour chacun des lots, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées. Pour chacun des lots, la durée de l'accord-cadre est de 2 ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. À titre indicatif, la notification de l'accord-cadre interviendra au plus tôt au premier trimestre 2020.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
Paris Cedex 04
75181
France
Téléphone: +33 144594400
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Fax: +33 144594646

Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
Paris Cedex 04
75181
France
Téléphone: +33 144594400
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Fax: +33 144594646
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/09/2019


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