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Construction (Quotidien)
Equipements (Hebdomadaire)

Construction Tenders

Ven. Novembre 16 2018

Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés

Détails des appels d’offre
TitreDescription
StatutsContract notice
Marché publicOpen procedure
Critères d’attributionThe most economic tender
Date de publication8th Nov 2018
PaysFR
Référence2018/S 215-491471
Activité principaleGeneral public services
Lieu-
CTypeWorks
Vocabulaire commun des marchés publicsRoof works and other special trade construction works
Electrical fitting work
Masonry work
Plastering work
Tiling work
Joinery work
Installation of suspended ceilings
Installation work of blinds
Painting work
Laying work of flexible floor coverings
Plumbing and sanitary works
Heating
ventilation and air-conditioning installation work
Glazing work

Avis de marché

Travaux

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Carrières-sous-Poissy
Direction des marchés publics, 1 place Saint Blaise
Carrières-sous-Poissy
78955
France
Téléphone: +33 139223606
Courriel: t.courteille@carrieres-sous-poissy.fr
Code NUTS: FR103

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.carrieres-sous-poissy.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_3Ulxn1svB5
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre pour des travaux d'entretien et de grosses réparations des bâtiments communaux de la ville de Carrières-sous-Poissy

Numéro de référence: 2018-057
II.1.2)Code CPV principal
45260000
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre pour des travaux d'entretien et de grosses réparations des bâtiments communaux de la ville de Carrières-sous-Poissy.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture — étanchéité

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45260000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4)Description des prestations:

Couverture — étanchéité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre objet de la présente consultation prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'1 an. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois, soit pour une durée maximale de 4 ans.

Conformément à l'article 1 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la décision de reconduire l'accord-cadre est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4)Description des prestations:

Électricité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre objet de la présente consultation prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'1 an. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois, soit pour une durée maximale de quatre ans. Conformément à l'article 1 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la décision de reconduire l'accord-cadre est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maçonnerie — plâtrerie — carrelage — faïence

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262522
45410000
45431000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4)Description des prestations:

Maçonnerie — plâtrerie — carrelage — faïence.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre objet de la présente consultation prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'1 an. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois, soit pour une durée maximale de quatre ans.

Conformément à l'article 1 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la décision de reconduire l'accord-cadre est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures / extérieures — plafonds suspendus — stores — fermetures

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
45421146
45421143
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries intérieures / extérieures — plafonds suspendus — stores — fermetures.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre objet de la présente consultation prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'1 an. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois, soit pour une durée maximale de 4 ans.

Conformément à l'article 1 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la décision de reconduire l'accord-cadre est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture — sols souples

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100
45432111
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4)Description des prestations:

Peinture — sols souples.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre objet de la présente consultation prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'1 an. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois, soit pour une durée maximale de 4 ans.

Conformément à l'article 1 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la décision de reconduire l'accord-cadre est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie — chauffage — ventilation — climatisation

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
45331000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4)Description des prestations:

Plomberie — chauffage — ventilation — climatisation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre objet de la présente consultation prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'1 an. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois, soit pour une durée maximale de 4 ans.

Conformément à l'article 1 du décret nº 2016-360 du 25.3.016, la décision de reconduire l'accord-cadre est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vitrerie

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45441000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4)Description des prestations:

Vitrerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre objet de la présente consultation prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'1 an. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois, soit pour une durée maximale de 4 ans.

Conformément à l'article 1 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la décision de reconduire l'accord-cadre est tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— une liste des travaux exécutés au cours de 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— la description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public,

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/12/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 07/12/2018
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

L'accord-cadre objet de la présente consultation fixant tous les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu dans les limites suivantes: sans montant minimal ni montant maximal pour chacun des lots. L'accord-cadre est conclu avec un attributaire.

Le marché public objet de la présente consultation prend effet à compter de sa notification pour une période initiale de 12 mois, renouvelable tacitement 3 fois 1 an.

Le commencement d'exécution des prestations est fixée au mois de janvier 2019.

La présente consultation n'autorise pas la remise de variantes.

La présente consultation n'autorise pas la remise de prestations supplémentaires éventuelles.

Le contenu du dossier de la consultation des entreprises est détaillé au règlement de la consultation ainsi que les pièces de l'offre. Les critères d'attribution sont les suivants:

— valeur technique: 45 points décomposés comme suit:

—— méthodologie adoptée pour l'organisation du chantier, la réalisation des travaux et l'établissement du devis: 10 points,

—— qualité, choix et pertinence des matériaux, fournitures, produits ou composants de construction utilisés dans le cadre du chantier et de la réalisation des travaux: 10 points,

—— moyens humains employés pour l'organisation du chantier et la réalisation des travaux: 5 points,

—— moyens matériels employés pour l'organisation du chantier et la réalisation des travaux: 5 points,

—— mesures destinées à assurer la sécurité, l'hygiène et la propreté du chantier: 5 points,

—— démarche environnementale et dispositions prises pour la gestion des déchets: 5 points,

—— calendrier d'exécution du lot concerné: 5 points,

— prix des prestations: 55 points.

Pour chacun des lots, les prix du bordereau des prix unitaires seront jugés de la façon suivante: les prix les plus bas se verront attribuer la note maximale de 55 / 55.

Les prix seront calculés sur la base d'un détail quantitatif estimatif fictif à la discrétion du pouvoir adjudicateur.

Conformément aux articles 40, 41 et 42 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la collectivité impose la transmission des candidatures et des offres par voie électronique via la plate-forme hébergeant son profil d'acheteur www.achatpublic.com.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint-Cloud
Versailles
78000
France
Téléphone: +33 159205400
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Fax: +33 130211119

Adresse internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Ville de Carrières-sous-Poissy, direction des marchés publics
1 place Saint-Blaise
Carrières-sous-Poissy
78955
France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/11/2018


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