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Construction (Quotidien)
Equipements (Hebdomadaire)

Construction Tenders

Ven. Novembre 16 2018

Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

Détails des appels d’offre
TitreDescription
StatutsContract notice
Marché publicOpen procedure
Critères d’attributionThe most economic tender
Date de publication8th Nov 2018
PaysFR
Référence2018/S 215-491438
Activité principaleHousing and community amenities
Lieu-
CTypeWorks
Vocabulaire commun des marchés publicsConstruction work for multi-dwelling buildings and individual houses

Avis de marché

Travaux

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Auvergne Habitat
16 boulevard Charles de Gaulle, BP 70296
Clermont-Ferrand Cedex 1
63008
France
Point(s) de contact: M. Sanchez
Téléphone: +33 473170069
Courriel: t.sanchez@auvergne-habitat.fr
Fax: +33 473170099
Code NUTS: FRK14

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.auvergne-habitat.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: www.chaumeil-marchespublics.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: www.chaumeil-marchespublics.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Entreprise Sociale pour l'Habitat
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché de travaux tous corps (lots séparés) concernant la réhabilitation thermique de 396 logements en sites occupés — LGTG

II.1.2)Code CPV principal
45211000
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Dans le cadre de son plan stratégique patrimonial, la société Auvergne Habitat envisage la réhabilitation thermique de 396 logements en sites occupés et répartis sur 4 tranches situées sur les communes de Cournon d'Auvergne, de Lempdes et de Blanzat. Cette opération doit aboutir à l'obtention du label BBC Rénovation sur chacune des tranches.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Possibilité de combiner les lots:

— 06.1 et 06.2,

— 12.1 — 12.2 — 12-3 et 12 - 4,

— 16.1 et 16.2,

— 24.1 et 24.2.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros œuvre

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
Lieu principal d'exécution:

Sur les communes de Cournon d'Auvergne, de Lempdes et de Blanzat

II.2.4)Description des prestations:

Voir CCTP lot 04 gros œuvre et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Réalisation éventuelle d'un socle permettant la mise en place d'un abris vélo.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Réfection d'étanchéité et isolation inversée en terrasses

Lot nº: 06.1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
Lieu principal d'exécution:

Sur les communes de Lempdes et de Cournon d'Auvergne

II.2.4)Description des prestations:

Voir CCTP lot 06.1 réfection d'étanchéité et isolation inversée en terrasses et toutes les pièces marché conformément au règlement de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Chiffrage complémentaire prenant en considération une éventuelle présence d'amiante. Des diagnostics complémentaires seront réalisés en phase de préparation.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Complément d'étanchéité et isolation inversée en terrasses

Lot nº: 06.2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
Lieu principal d'exécution:

Sur les communes de Lempdes et de Blanzat

II.2.4)Description des prestations:

Voir CCTP lot 06.2 «complément d'étanchéité et isolation inversée en terrasses» et toutes les pièces marché conformément au règlement de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Chiffrage en cas d'éventuelle présence d'amiante. Des diagnostics complémentaires seront réalisés en phase de préparation.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Isolation projetée

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
Lieu principal d'exécution:

Sur les communes de Cournon d'Auvergne, de Lempdes et de Blanzat

II.2.4)Description des prestations:

Voir CCTP lot 11 «isolation projetée» et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Traitement des façades

Lot nº: 12.1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
Lieu principal d'exécution:

Sur la commune de Cournon d'Auvergne

II.2.4)Description des prestations:

Voir CCTP lot 12.1 traitement des façades et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Traitement des façades

Lot nº: 12.2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
Lieu principal d'exécution:

Sur la commune de Lempdes

II.2.4)Description des prestations:

Voir CCTP lot 12.2 traitement des façades et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Traitement des façades

Lot nº: 12.3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
Lieu principal d'exécution:

Sur la commune de Blanzat

II.2.4)Description des prestations:

Voir CCTP lot 12.3 traitement des façades et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Traitement des façades

Lot nº: 12.4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
Lieu principal d'exécution:

Sur la commune de Lempdes

II.2.4)Description des prestations:

Voir CCTP lot 12.4 traitement des façades et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures PVC

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
Lieu principal d'exécution:

Sur les communes de Cournon d'Auvergne, de Lempdes et de Blanzat

II.2.4)Description des prestations:

Voir CCTP lot 13 «menuiseries extérieures PVC» et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
Lieu principal d'exécution:

Sur les communes de Cournon d'Auvergne, de Lempdes et de Blanzat

II.2.4)Description des prestations:

Voir CCTP lot 14 menuiseries intérieures et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie

Lot nº: 16.1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
Lieu principal d'exécution:

Sur la communes de Lempdes

II.2.4)Description des prestations:

Voir CCTP lot 16.1 serrurerie et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie

Lot nº: 16.2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
Lieu principal d'exécution:

Sur les communes de Cournon d'Auvergne et de Blanzat

II.2.4)Description des prestations:

Voir CCTP lot 16.2 serrurerie et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Chiffrage relatif à la création éventuelle d'un abris vélo sur le groupe Loubatières.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Finition plâtrerie

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
Lieu principal d'exécution:

Sur les communes de Cournon d'Auvergne, de Lempdes et de Blanzat.

II.2.4)Description des prestations:

Voir CCTP lot 18 finition plâtrerie et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

VMC Chauffage

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
Lieu principal d'exécution:

Sur les communes de Cournon d'Auvergne, de Lempdes et de Blanzat

II.2.4)Description des prestations:

Voir CCTP lot 22 «VMC chauffage» et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chauffage gaz

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
Lieu principal d'exécution:

Sur les communes de Cournon d'Auvergne, de Lempdes et de Blanzat

II.2.4)Description des prestations:

Voir CCTP lot 23 «chauffage gaz» et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité courants forts — courants faibles

Lot nº: 24.1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
Lieu principal d'exécution:

Sur la commune de Lempdes

II.2.4)Description des prestations:

Voir CCTP lot 24.1 «électricité courants forts-courants faibles» et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Réfection des colonnes Enedis.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité courants forts — courants faibles

Lot nº: 24.2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
Lieu principal d'exécution:

Sur les communes de Cournon d'Auvergne et de Blanzat

II.2.4)Description des prestations:

Voir CCTP lot 24.2 «électricité courants forts — courants faibles» et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseurs

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
Lieu principal d'exécution:

Sur la commune de Lempdes

II.2.4)Description des prestations:

Voir CCTP lot 26 «ascenseurs» et toutes les pièces du marché conformément au règlement de consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Se référer au règlement de consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/12/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 11/12/2018
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

La présente consultation est soumise aux dispositions des articles R. 433.5 et suivants du CCH.

Le mode de consultation est une procédure formalisée d’appel d’offres ouvert, en application de l’ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et du décret d’application no 2016-360 du 25.3.2016.

Il s'agit d'un appel à la concurrence qui s'adresse à:

— des groupements solidaires d'entreprises avec ou sans sous-traitants,

— des candidats individuels avec ou sans sous-traitants.

Chaque lot sera conclu soit avec un entrepreneur unique, soit avec des entrepreneurs groupés conjoints, soit avec des entrepreneurs groupés solidaires.

Dans le cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard du maître de l’ouvrage, pour l’exécution du marché.

Chaque candidat ne pourra remettre pour un même lot distinct, qu’une seule offre en agissant soit en qualité de candidat individuel, soit de membre d’un groupement.

Ce marché n’est pas ouvert aux entreprises générales.

Condition d'obtention du dossier de consultation

Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site suivant:www.chaumeil-marchespublics.fr ou https://btp.chaumeil-repro.fr/accueil/

L'entreprise a également la possibilité de commander, à ses frais, un (ou plusieurs) exemplaire(s) du dossier (préciser le ou les lots choisis) sur support papier auprès de:

Chaumeil Repro

65 boulevard Côte Blatin

Centre Viaduc

63 000 Clermont-Ferrand

Tel: +33 473932939 — Fax: +33 473939319

La transmission des offres par voie électronique est obligatoire et les offres reçues par papier seront considérées comme irrégulières.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance de Lyon
67 rue Servient
Lyon Cedex 3
69433
France
Téléphone: +33 472607012
Fax: +33 472607238
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
67 rue Servient
Lyon Cedex 3
69433
France
Téléphone: +33 472607012
Fax: +33 472607238
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/11/2018


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