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Construction (Quotidien)
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Dim. Octobre 21 2018

Travaux de menuiserie et de charpenterie

Détails des appels d’offre
TitreDescription
StatutsContract notice
Marché publicOpen procedure
Critères d’attributionThe most economic tender
Date de publication11th Oct 2018
PaysFR
Référence2018/S 196-442388
Activité principaleGeneral public services
Lieu-
CTypeWorks
Vocabulaire commun des marchés publicsJoinery and carpentry installation work

Avis de marché

Travaux

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Département du Calvados
Département du Calvados — BP 20520 14035
Caen Cedex 1
14000
France
Point(s) de contact: Direction des collèges
Téléphone: +33 231571231
Courriel: sandrine.lecardonnel-maubert@calvados.fr
Fax: +33 231571249
Code NUTS: FRD11

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.calvados.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Département du Calvados
BP 20520
Caen Cedex 1
14035
France
Point(s) de contact: Direction des collèges
Téléphone: +33 231571231
Courriel: sandrine.lecardonnel-maubert@calvados.fr
Code NUTS: FRD11

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.marches-securises.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Marchés-sécurisés
BP 20 520
Caen Cedex 1
14035
France
Courriel: sandrine.lecardonnel-maubert@calvados.fr
Code NUTS: FRD11

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.marches-securises.fr

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux de restructuration partielle au collège Gustave Flaubert à Pont-l'Évêque — relance des lots 6-8-9

II.1.2)Code CPV principal
45420000
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Travaux de restructuration partielle au collège Gustave Flaubert à Pont-l'Évêque — relance des lots 6-8-9.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures PVC et aluminium

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45420000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11
Lieu principal d'exécution:

Pont-l'Évêque

II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries extérieures PVC et aluminium.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 17
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Lot 6: menuiseries extérieures PVC et aluminium:

— variante imposée 1: menuiseries tout aluminium,

— variante imposée 2: fermeture de la galerie de liaison — PVC,

— variante imposée 3: fermeture de la galerie de liaison — aluminium.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries — cloisons

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45420000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11
Lieu principal d'exécution:

Pont-l'Évêque

II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries — cloisons.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 17
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Faux plafonds

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45420000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11
Lieu principal d'exécution:

Pont-l'Évêque

II.2.4)Description des prestations:

Faux plafonds.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 17
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/11/2018
Heure locale: 16:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/11/2018
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Cette consultation fait l'objet d'une relance suite à infructuosité des lots 6, 8, 9. Critères pondérés de jugement des offres: pour les 3 lots:

— prix des prestations: 70 %,

— valeur technique: 30 %.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif
3 rue Arthur Leduc
Caen
14050
France
Téléphone: +33 231707272
Courriel: greffe.tacaen@juradm.fr

Adresse internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Comité consultatif règlement amiable
22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Nantes
44042
France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi à tout moment avant la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel: articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de la décision attaquée,

— recours pour annulation: délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique par des mesures de publicité appropriée.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif
3 rue Arthur Leduc
Caen
14050
France
Téléphone: +33 231707272
Courriel: greffe.tacaen@juradm.fr

Adresse internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/10/2018


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