Suivez nous sur Twitter Suivez nous sur LinkedIn Suivez nous sur Instagram
Construction (Quotidien)
Equipements (Hebdomadaire)

Construction Tenders

Dim. Octobre 21 2018

Pose de clôtures

Détails des appels d’offre
TitreDescription
StatutsContract notice
Marché publicOpen procedure
Critères d’attributionThe most economic tender
Date de publication10th Aug 2018
PaysFR
Référence2018/S 153-350171
Activité principaleOther
Lieu-
CTypeWorks
Vocabulaire commun des marchés publicsErection of fencing
Installation of safety equipment
Fencing
railing and safety equipment installation work

Avis de marché

Travaux

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
APRR
01625002900309
36 rue du Docteur Schmitt
Saint-Apollinaire
21850
France
Point(s) de contact: APRR, DISI, DIRE Nelson SIMOES
Téléphone: +33 481104035
Courriel: nelson.simoes@aprr.fr
Code NUTS: FRC11

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.aprr.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/

I.1)Nom et adresses
AREA
02787100111
BP 48 avenue Jean Monnet
Bron
69671
France
Point(s) de contact: APRR, DISI, DIRE Nelson SIMOES
Téléphone: +33 481104035
Courriel: nelson.simoes@aprr.fr
Code NUTS: FRK26

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.aprr.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société concessionnaire d'autoroutes
I.5)Activité principale
Autre activité: Société concessionnaire d'autoroutes

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux de clôtures, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du Groupe APRR

Numéro de référence: Consultation n° 18 01 02
II.1.2)Code CPV principal
45342000
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Travaux de clôtures à faune (hauteurs 1,40 m, 1,80 m, 2 m, 2,45 m), clôtures herbagères, clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du Groupe APRR.

Fourniture et pose de poteaux, embases, grillages, broches d'ancrages, jambes de force, bavolets, filets anti-batraciens, etc.

À titre indicatif, le besoin pour l'ensemble des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du Groupe APRR correspond à un linéaire approximatif de clôtures de l'ordre de 70 km répartis non uniformément sur la période de 2019 à 2022 (quatre (4) ans).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux de clôtures, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau APRR

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45342000
45233292
45340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1
Code NUTS: FRB
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
Code NUTS: FRF
Lieu principal d'exécution:

Réseau APRR: régions Paris, Rhin et Rhône

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de clôtures à faune (hauteurs 1,40 m, 1,80 m, 2 m, 2,45 m), clôtures herbagères, clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau APRR (régions Paris, Rhin, Rhône).

Fourniture et pose de poteaux, embases, grillages, broches d'ancrages, jambes de force, bavolets, filets anti-batraciens, etc.

À titre indicatif, le besoin pour les opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau APRR correspond à un linéaire approximatif de clôtures de l'ordre de 40 km répartis non uniformément sur la période de 2019 à 2022 (quatre (4) ans).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de validité du présent accord-cadre est de deux (2) ans à compter de sa date de notification, renouvelable 2 fois par périodes successives d'un (1) an par tacite reconduction.

La durée totale de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Toutes les informations sont détaillées au Dossier de consultation des entreprises (DCE).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux de clôtures, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau AREA

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45342000
45233292
45340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK2
Lieu principal d'exécution:

Réseau AREA

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de clôtures à faune (hauteurs 1,40 m, 1,80 m, 2 m, 2,45 m), clôtures herbagères, clôtures urbaines, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau AREA.

Fourniture et pose de poteaux, embases, grillages, broches d'ancrages, jambes de force, bavolets, filets anti-batraciens, etc.

À titre indicatif, le besoin pour les opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau AREA correspond à un linéaire approximatif de clôtures de l'ordre de 30 km répartis non uniformément sur la période de 2019 à 2022 (quatre (4) ans).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le délai de validité du présent accord-cadre est de deux (2) ans à compter de sa date de notification, renouvelable 2 fois par périodes successives d'un (1) an par tacite reconduction.

La durée totale de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Toutes les informations sont détaillées au Dossier de consultation des entreprises (DCE).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après:

1) Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1).

L’opérateur économique précisera la / les adresse(s) électronique(s) qui sera / seront utilisée(s) pour les communications sur le profil d’acheteur;

2) Les pouvoirs établis au profit des personnes habilitées à engager l'opérateur économique.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Pièces à fournir (suite):

3) Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre d'affaires HT global et relatif aux prestations objet de la procédure, pour les 3 dernières années) ou documents équivalents;

4) La preuve d'une assurance des risques professionnels. Les candidats sont invités à s'inscrire et à déposer ce document sur la plate-forme: https://www.attestationlegale.fr en application de l'article 53-I du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les candidats ont en effet la possibilité de fournir leurs documents justificatifs et moyens de preuve par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit pour l'acheteur.

Si un candidat est déjà inscrit sur une autre plateforme conforme au standard de sécurité et d'interopérabilité OPERA, il est invité à prendre contact avec son opérateur pour activer l'option de synchronisation de son dossier. Dans ce cas, une inscription aux services de la plateforme «attestationlegale.fr» ne sera pas utile.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Pièces à fournir (suite):

5) Une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

6) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;

7) Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage;

8) Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre;

9) L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle de l'accord-cadre;

10) Des certificats de qualification professionnelle. La capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent (notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence à réaliser les travaux pour lesquels il se porte candidat), ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 041-088849
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/09/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/09/2018
Heure locale: 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

La séance d'ouverture n'est pas publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le délai de validité du présent accord-cadre est de deux (2) ans à compter de sa date de notification, renouvelable 2 fois par périodes successives de 1 an par tacite reconduction.

La durée totale de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans.

Le prochain avis sera donc publié en vue de renouveler les présents accords-cadres.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Critères de sélection des candidats:

— capacités économiques et financières suffisantes,

— garanties professionnelles suffisantes,

— capacités techniques suffisantes,

— absence de manquement grave ou persistant aux obligations contractuelles lors de l'exécution d'un marché public antérieur.

L'accord-cadre est passé pour le compte des sociétés APRR et AREA.

Modalités d'accès au DCE:

Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://www.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via le profil d’acheteur https://www.achatpublic.com

Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun.

Après attribution de l'accord-cadre, le groupement retenu devra assurer sa transformation en groupement solidaire.

En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature, soit en tant que candidate unique (par lot), soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement.

La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise.

La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature de l'accord-cadre que dans les cas suivants:

— un membre du groupement est concerné par l'un des motifs d'exclusion prévus aux articles 45 à 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (dans ce cas, le remplacement est effectué dans les conditions de l'article 50 de ladite ordonnance),

— en cas d'opération de restructuration de société,

— lorsque le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.

Dans l'un de ces cas, le groupement peut demander au maître d'ouvrage l'autorisation de continuer à participer à la procédure de passation en proposant, le cas échéant, à l'acceptation du maître d'ouvrage, un ou plusieurs nouveaux membres du groupement, sous-traitants ou entreprises liées. Le maître d'ouvrage se prononce sur cette demande après examen de la capacité de l'ensemble des membres du groupement ainsi transformé et, le cas échéant, des sous-traitants ou entreprises liées présentés à son acceptation, au regard des conditions de participation définies dans le présent avis.

Modalités de remise des dossiers et contenu des offres: Ces modalités sont décrites dans le règlement de la consultation.

À titre d'information, le présent avis de marché concernant les travaux de clôtures, portails et portillons à réaliser dans le cadre des opérations de construction d'aménagement ou d'extension du réseau du Groupe APRR (lots 1 et 2) fait suite à un premier avis de marché nº 2017/S 183-374178 publié le 23.9.2017 concernant les travaux de renforcement des clôtures, portails et portillons sur le réseau du Groupe APRR (lots 3 à 6).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Dijon
22 rue d'Assas, BP 61616
Dijon
21016
France
Téléphone: +33 380739100
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Fax: +33 380733989

Adresse internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Ils figurent à l'article L. 122-20 du CVR.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/08/2018


« Précédent Page