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Dim. Mai 27 2018

Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

Détails des appels d’offre
TitreDescription
StatutsContract notice
Marché publicOpen procedure
Critères d’attributionThe most economic tender
Date de publication16th May 2018
PaysFR
Référence2018/S 092-208016
Activité principaleGeneral public services
Lieu-
CTypeWorks
Vocabulaire commun des marchés publicsHeating
ventilation and air-conditioning installation work

Avis de marché

Travaux

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Conseil départemental du Pas-De-Calais
Rue Ferdinand Buisson
Arras Cedex 9
62018
France
Courriel: dcp.secretariat@pasdecalais.fr
Code NUTS: FR

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://marches.local-trust.com/cg-62

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.local-trust.com/cg-62
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Conseil départemental du Pas-De-Calais, direction de la commande publique, bureau zone littorale
Rue de la Paix porte 6
Arras Cedex 9
62018
France
Point(s) de contact: Renseignements techniques Christine LLOR 0321216670; renseignements administratifs Clémentine DUVAL 0321216726
Courriel: dcp.secretariat@pasdecalais.fr
Code NUTS: FR

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://marches.local-trust.com/cg-62

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.local-trust.com/cg-62
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Conseil départemental du Pas-De-Calais, Direction de la Commande Publique, secrétariat bureau B008
Rue de la Paix porte 6
Arras Cedex 9
62018
France
Courriel: dcp.secretariat@pasdecalais.fr
Code NUTS: FR

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://marches.local-trust.com/cg-62

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Aoo lbmt 18s0185 – travaux d'entretien et de réparation de chauffage, plomberie, ventilation et climatisation pour le patrimoine départemental du Pas-De-Calais – 3 lots

Numéro de référence: AOOLBMT18S0185
II.1.2)Code CPV principal
45331000
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Travaux d'entretien et de réparation de chauffage, plomberie, ventilation et climatisation pour le patrimoine départemental du Pas-De-Calais. Il s'agit des travaux sur le patrimoine départemental, en propriété, en location ou mis à disposition, d'amélioration ou d'entretien courants, de reprises ponctuelles ou de réparations, hors opérations de travaux donnant lieu à consultations spécifiques, et concourant à la conservation dans un état optimal de fonctionnement.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur du Montreuillois-Ternois

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Secteur du Montreuillois-Ternois.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'entretien et de réparation de chauffage, plomberie, ventilation et climatisation pour le patrimoine départemental du Pas-De-Calais. Il s'agit des travaux sur le patrimoine départemental, en propriété, en location ou mis à disposition, d'amélioration ou d'entretien courants, de reprises ponctuelles ou de réparations, hors opérations de travaux donnant lieu à consultations spécifiques, et concourant à la conservation dans un état optimal de fonctionnement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra faire l'objet de 2 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché pourra faire l'objet de 2 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Boulonnais

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Secteur Boulonnais.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'entretien et de réparation de chauffage, plomberie, ventilation et climatisation pour le patrimoine départemental du Pas-De-Calais. Il s'agit des travaux sur le patrimoine départemental, en propriété, en location ou mis à disposition, d'amélioration ou d'entretien courants, de reprises ponctuelles ou de réparations, hors opérations de travaux donnant lieu à consultations spécifiques, et concourant à la conservation dans un état optimal de fonctionnement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra faire l'objet de 2 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché pourra faire l'objet de 2 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Bassin Minier

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Secteur Bassin Minier.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'entretien et de réparation de chauffage, plomberie, ventilation et climatisation pour le patrimoine départemental du Pas-De-Calais. Il s'agit des travaux sur le patrimoine départemental, en propriété, en location ou mis à disposition, d'amélioration ou d'entretien courants, de reprises ponctuelles ou de réparations, hors opérations de travaux donnant lieu à consultations spécifiques, et concourant à la conservation dans un état optimal de fonctionnement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra faire l'objet de 2 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché pourra faire l'objet de 2 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— Lettre de candidature (Dc1) dernière version en vigueur.

— Déclaration du candidat (Dc2): Version en vigueur.

III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

— liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/06/2018
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/06/2018
Heure locale: 14:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Les date et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

A titre indicatif et non contractuel, dépenses des années précédentes (comprenant travaux d'entretien ET travaux urgents, faisant l'objet de 2 consultations distinctes aujourd'hui):

Lot 1 Secteur Montreuillois-Ternois 88 000 euro en 2014, 122 000 EUR en 2015, 65 000 EUR en 2016, 30 000 EUR en 2017.

Lot 2 Secteur Boulonnais:29 000 EUR en 2014, 58 000 EUR en 2015, 63 000 EUR En 2016, 0 EUR en 2017.

Lot 3 Secteur Bassin minier: 277 000 EUR en 2014, 304 000 EUR en 2015, 318 000 euro en 2016, 119 000 EUR en 2017.

Les accords-cadres à bons de commande seront conclus sans minimum et avec un maxi de 600 000 EUR HT par an et par lot. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Budget départemental – délai global de paiement 30 jours (décret 2013-269 du 29/03/2013) – mandat administratif – prix fermes la première année puis ajustés en cas de reconduction – avance. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Lille Cedex
59014
France
Téléphone: +33 359542342

Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Lille Cedex
59014
France
Téléphone: +33 359542342

Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/05/2018


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