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Construction (Quotidien)
Equipements (Hebdomadaire)

Construction Tenders

Dim. Octobre 21 2018

Travaux de remise en état

Détails des appels d’offre
TitreDescription
StatutsContract notice
Marché publicOpen procedure
Critères d’attributionThe most economic tender
Date de publication14th Apr 2018
PaysFR
Référence2018/S 073-161112
Activité principaleHousing and community amenities
Lieu-
CTypeWorks
Vocabulaire commun des marchés publicsRefurbishment work

Avis de marché

Travaux

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
SNI Sud Est
22 allée Ray Grassi, CS 20023
Marseille Cedex 08
13272
France
Téléphone: +33 491236900
Courriel: lgiudicelli@groupesni.fr
Code NUTS: FRL04

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.groupesni.fr

I.2)Procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché à bons de commande pour les travaux d'entretien du patrimoine locatif pour les logements gérés par l'agence SNI de Lyon

II.1.2)Code CPV principal
45453100
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Marché à bons de commande pour les travaux d'entretien du patrimoine locatif pour les logements gérés par l'agence SNI de Lyon.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Ain- Rhône Nord

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

— lot 2: maçonnerie VRD faïences,

— lot 3: menuiseries intérieures et extérieures, vitrerie fermetures.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés seront attribués pour une durée de 1 an avec possibilité de tacite reconduction annuelle et pour une durée totale limitée à 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Drôme-Isère

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

— lot 2: maçonnerie VRD,

— lot 6: revêtements de sols,

— lot 8: couverture étanchéité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés seront attribués pour une durée de 1 an avec possibilité de tacite reconduction annuelle et pour une durée totale limitée à 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Genevois Annemasse

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Lot 5: électricité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés seront attribués pour une durée de 1 an avec possibilité de tacite reconduction annuelle et pour une durée totale limitée à 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Thonon Chablais

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

— lot 5: électricité,

— lot 8: couverture étanchéité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés seront attribués pour une durée de 1 an avec possibilité de tacite reconduction annuelle et pour une durée totale limitée à 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Annecy Chambéry

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Lot 5: électricité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés seront attribués pour une durée de 1 an avec possibilité de tacite reconduction annuelle et pour une durée totale limitée à 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Pays de Gex

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Lot 5: électricité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés seront attribués pour une durée de 1 an avec possibilité de tacite reconduction annuelle et pour une durée totale limitée à 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur du Rhône

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

— lot 1 nettoyage et remplacement,

— lot 4: plomberie sanitaires chauffage ventilation,

— lot 9: désamiantage de sols et travaux en lien avec l'amiante,

— lot 10: recouvrement de sol contenant de l'amiante,

— lot 12: assainissement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés seront attribués pour une durée de 1 an avec possibilité de tacite reconduction annuelle et pour une durée totale limitée à 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Puy-en-Velay

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

— lot 4: plomberie sanitaires chauffage ventilation faïences,

— lot 5: électricité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés seront attribués pour une durée de 1 an avec possibilité de tacite reconduction annuelle et pour une durée totale limitée à 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur de Montélimar

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Lot 4: plomberie sanitaires chauffage ventilation faïences.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés seront attribués pour une durée de 1 an avec possibilité de tacite reconduction annuelle et pour une durée totale limitée à 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Un formulaire de candidature DC 1 (version octobre 2016) daté, tamponné et signé, ainsi qu'un formulaire DC 2 (version octobre 2016). Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. Un justificatif d'immatriculation datant de moins de 3 mois.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Capacités financières: CA des 3 dernières années.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— expérience et capacités professionnelles: références similaires sur les 3 dernières années. •Capacités techniques: Qualibat ou équivalent,

— attestations de formation du personnel concerné par l’activité en sous-section 4 amiante en cours de validité (tout lot). Cette demande ne concerne pas les secteurs suivants: secteur Genevois, — Annemasse/secteur Thonon — Chablais/secteur Pays de Gex.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/05/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/05/2018
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Premier semestre 2022.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Le dossier de consultation peut être obtenu à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr (après inscription gratuite (si cela n'a jamais été fait), vous utiliserez votre identifiant et mot de passe personnel (créé lors de votre inscription) pour entrer sur le site, 1 fois sur le site, vous utiliserez l'identifiant DCE suivant: SNI-Sud-Est_34_20180412W2_01 pour accéder au dossier de consultation). Les candidatures et les offres, sous pli cacheté, devront être remises contre récépissé avant le jour et l'heure précisés ci-dessus. Si elles sont envoyées par la poste, elles devront l'être à cette même adresse, par pli recommandé avec avis de réception postal, et parvenir à destination avant ces mêmes dates et heures limites. Les plis seront envoyés ou remis à l'adresse suivante et porteront les mentions suivantes: SNI SUD EST, 22 allée Ray Grassi, CS 20023, 13272 Marseille Cedex 08, par voie postale ou dépôt, avec la mention:

— marché à bons de commande pour les travaux d'entretien du patrimoine locatif pour les logements gérés par l'agence SNI de Lyon,

— nom de l'entreprise — secteur — lot — ne pas ouvrir. Les candidatures et les offres seront transmises sous pli cacheté contenant deux enveloppes également cachetées, dans les conditions énoncées au règlement de la consultation. Par voie électronique. La transmission des candidatures par voie électronique devront parvenir avant la date et heure susmentionnées à l'adresse internet suivante: www.marches -securises.fr dans les conditions posées par les articles 1316 à 1316-4 du code civil. (Dans l'hypothèse, où un virus informatique serait détecté sur les documents électroniques transmis par le candidat, ces documents seraient mis en quarantaine sans être lus et réputés n'avoir jamais été reçu. Le candidat en serait informé par courrier ou par voie électronique.).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance de Marseille
6 rue Joseph Autran
Marseille
13006
France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffes du tribunal de grande instance de Marseille
boulevard des Peintures
Marseille
13014
France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/04/2018


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