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Construction (Quotidien)
Equipements (Hebdomadaire)

Construction Tenders

Sam. Novembre 25 2017

Services d'entretien d'appareils à gaz

Détails des appels d’offre
TitreDescription
StatutsContract notice
Marché publicOpen procedure
Critères d’attributionThe most economic tender
Date de publication12th Sep 2017
PaysFR
Référence2017/S 174-357497
Activité principaleHousing and community amenities
Lieu-
CTypeServices
Vocabulaire commun des marchés publicsGas appliance maintenance services

Avis de marché

Services

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Société Lorraine d'Habitat
2 passage Sébastien Bottin, CS 90150
À l'attention de: Nathalie Placoly-Vetter
54003 Nancy
France
Téléphone: +33 0383396215
E-mail: [email protected]
Fax: +33 0383396226

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://lorraine-habitat.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Entreprise sociale pour l'habitat
I.3)Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Entretien des installations de chauffage et de production d'ECS individuelles, de VMC gaz et de VMC sanitaires.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Département 54 Meurthe et Moselle.

Code NUTS FRF31

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des installations et appareils de chauffage gaz individuels, de production d'eau chaude sanitaire individuels, ainsi que des systèmes de ventilation correspondants: VMC gaz et VMC sanitaire.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

50531200

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien des installations et appareils de chauffage gaz individuels, de production d'eau chaude sanitaire individuels, ainsi que des systèmes de ventilation correspondants: VMC gaz et VMC sanitaire, de l'ensemble du patrimoine de la SLH situé en Meurthe et Moselle. Les marchés sont établis pour une durée de 5 ans à compter du 1.1.2018. Ils sont répartis en 2 lots.
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 60 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Lot 1: NANCY-NORD
1)Description succincte
Entretien des installations de chauffage gaz et de production d'ECS individuels ainsi que des systèmes de ventilation correspondants: VMC gaz et VMC sanitaire.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

50531200

3)Quantité ou étendue
1448 équipements dont 1364 sur le patrimoine existant et 84 sur le patrimoine à venir.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Lot 2: NANCY SUD
1)Description succincte
Entretien des installations de chauffage gaz et de production d'ECS individuels ainsi que des systèmes de ventilation correspondants: VMC gaz et VMC sanitaire.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

50531200

3)Quantité ou étendue
1414 équipements dont 1351 sur le patrimoine existant et 63 sur le patrimoine à venir.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: k-bis et attestations d'assurances.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Formulaires DC1 et DC2.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste des principales prestations des 3 dernières années, détail des moyens techniques et humains, certificats de qualification professionnelle.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 3.11.2017 - 16:59
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
3.11.2017 - 17:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal de grande instance de Nancy
Cité Judiciaire, avenue du Maréchal Juin
54035 Nancy
France

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
7.9.2017


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